Rencontres et échanges autour du cancer féminin

ARTICLE 1 : Constitution et dénomination

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts un club régi par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre :

LE CERCLE DES AMAZONES

ARTICLE 2 : Buts

Ce club a pour buts :

• de réunir de manière conviviale, des femmes touchées par les cancers féminins et des personnes sensibilisées à leurs problèmes,

• d’organiser des échanges, des loisirs,

• d’orienter et diriger les personnes ayant des difficultés vers les organismes habilités à les aider ou à les prendre en charge,

• que chaque nouvelle malade puisse être, si elle le souhaite, accompagnée par une ancienne, que celle-ci lui serve de marraine.

ARTICLE 3 : Siège social

Le siège social est fixé à : NANCY 2 Rue des Etats

Il pourra être transféré par simple décision du Bureau.

ARTICLE 4 : Durée du club

La durée du club est illimitée.

ARTICLE 5 : Moyens d’action

Les moyens d’action du club sont notamment :

• Les conférences, les réunions de travail ;
• L’organisation de manifestations et toute initiative pouvant aider à la réalisation de l’objet du club ;
• La vente permanente ou occasionnelle de tous produits ou services entrant dans le cadre de son objet ou susceptible de contribuer à sa réalisation.

ARTICLE 6 : Ressources du club

Les ressources du club se composent : des cotisations ; de subventions, éventuelles ; de dons, de legs, de recettes provenant de la vente de produits, de dons manuels et de toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur.

ARTICLE 7 : Composition du club

Le club se compose de :

• Membres actifs ou adhérents
  Sont membres actifs ceux qui sont à jour de leur cotisation annuelle. Ils ont le droit de vote à l'Assemblée Générale.
• Membres d'honneur
  Sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services signalés au club. Ils sont dispensés de cotisations mais n’ont pas le droit de vote à l'Assemblée Générale.

ARTICLE 8 : Admission et adhésion

Pour faire partie du club, il faut adhérer aux présents statuts et s’acquitter de la cotisation dont le montant est fixé par l’Assemblée Générale.

Le Bureau pourra refuser des adhésions, avec avis motivé aux intéressés.

ARTICLE 9 : Perte de la qualité de membre

La qualité de membre se perd par :

• La démission ;
• La radiation prononcée par le Bureau pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave.

ARTICLE 10 : Assemblée Générale Ordinaire

L’Assemblée Générale Ordinaire se réunit au moins une fois par an et comprend tous les membres du club à jour de leur cotisation.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres du club sont convoqués à la demande du Président, du Bureau, ou du tiers des membres du club. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.

L’Assemblée Générale, après avoir délibéré, se prononce sur le rapport moral ou d’activité et sur les comptes de l’exercice financier. Elle délibère sur les orientations à venir.

Elle pourvoit à la nomination ou au renouvellement des membres du bureau.

Elle fixe le montant de la cotisation annuelle.

Les décisions de l’Assemblée sont prises à la majorité des membres présents.

ARTICLE 11 : Bureau

Le club est dirigé par un Bureau composé de 11 membres au maximum, élus pour 2 années par l'Assemblée Générale.

Les membres sont rééligibles.

En cas de vacance de poste, le Bureau pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à la prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Le Bureau se réunit au moins 1 fois par an et à chaque convocation du Président ou d’au moins un quart de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents. En cas de partage, la voix du Président est prépondérante. Le vote par procuration est autorisé.

ARTICLE 12 : Assemblée Générale Extraordinaire

Si besoin est, ou sur demande du quart des membres, le Président convoque une Assemblée Générale Extraordinaire. Les conditions de convocation sont identiques à celles de l’Assemblée Générale Ordinaire.

L’ordre du jour est la modification des statuts ou la dissolution. les délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents.

ARTICLE 13 : Dissolution

En cas de dissolution prononcée par l’Assemblée Générale Extraordinaire, convoquée selon les modalités prévues à l’article 13, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu à une association ayant des buts similaires, conformément à l'article 9 de la loi du

1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

ARTICLE 14 : Règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le Bureau qui le fait alors approuver par l'Assemblée Générale.

Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne du club.

Signature : Catherine Chassard, Présidente de l'association